Mentions légales
Ces informations constituent un modèle général à adapter à votre situation réelle avec votre conseil juridique.
1. Éditeur du site
Le site est édité par l'exploitant de la pépinière. Merci d'y renseigner votre dénomination, forme juridique, siège social, numéro d'immatriculation et coordonnées complètes.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par le prestataire choisi. Ses coordonnées complètes doivent être précisées ici conformément aux obligations légales.
3. Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logo, photographies et éléments graphiques présents sur le site sont protégés et ne peuvent être réutilisés sans autorisation préalable.
4. Responsabilité
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées à tout moment selon les disponibilités réelles, les saisons et l'activité de la pépinière.
5. Données personnelles et cookies
Pour toute information sur le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies, consultez la politique de confidentialité et la politique de cookies.